L'école

Conseil d'établissement

Définition d'un conseil d'établissement (C.É.)

Le conseil d'établissement est un organisme consultatif représentant les différentes parties de la communauté éducative. Dans le contexte de la réforme de l'éducation au Québec, un conseil d'établissement a été créé au sein de chaque établissement scolaire et regroupe des partenaires concernés par l'éducation.


Le conseil d'établissement a des fonctions et des pouvoirs qui touchent le projet éducatif, la politique d'encadrement, les règles de conduite, les modalités d'application du régime pédagogique, le temps alloué à chaque matière, l'utilisation des locaux et plusieurs décisions à prendre dans le meilleur intérêt des élèves.

Comment devenir membre du conseil d'établissement ?

Pour devenir membre d'un conseil d'établissement les personnes  intéressées doivent se présenter à l'assemblée générale des parents de l'école de leur enfant au début du mois de septembre.
Concernant les membres du personnel d'une école, ceux et celles qui  le désirent, doivent manifester leur intérêt lors des assemblées du personnel.

Qui siège à un conseil d'établissement ?

Le conseil d'établissement comprend au moins quatre parents élus, au moins deux enseignants élus par leurs collègues, au moins un membre du personnel de soutien, un membre du service de garde et un membre du personnel professionnel non-enseignant. Un membre issu de la communauté siège également au conseil.